Glossaire des termes spécialistes

Leasing

Le leasing (ou crédit-bail) combine les caractéristiques d’un crédit et celles d’une location classique. Il représente un mode de financement où le preneur loue un véhicule, de l’équipement ou un bien immobilier (en général : objet du leasing) dans le but de l’utiliser dans ses affaires.

La similarité au crédit réside dans le paiement mensuel des obligations contractuelles, tandis que la similarité à la location se reflète dans la propriété légale de l’objet du leasing.

Le propriétaire de l’objet du leasing reste pendant la durée du contrat la société bailleresse. Le leasing se rapproche du crédit bancaire dans le fait que le preneur du leasing paye ses obligations contractuelles en redevances mensuelles.

Il existe deux types de leasing bien différents l’un de l’autre en ce qui concerne le transfert de la propriété à l’échéance du contrat, la durée du contrant et d’autres caractéristiques : le leasing financier (location avec possibilité d’achat) et le leasing opérationnel (location longue durée).

Le preneur

Cela peut être toute personne morale ou physique ayant conclu un contrat de leasing d’équipement, qui peut être soit financier soit opérationnel. C’est la personne utilisatrice de l’équipement et pourrait également être appelée le client ou bien l’acheteur sous certaines conditions.

La société bailleresse

C’est la personne morale offrant le financement aux preneurs.

Leasing financier

Lors de l’échéance du contrat de leasing financier, le preneur devient le propriétaire de l’objet du leasing (p. ex. d’un véhicule ou d’un bateau). Le propriétaire légal de l’objet du contrat reste la société bailleresse jusqu’au règlement de toutes les redevances et de l’option d’achat.

Le contrat dure normalement tout le cycle de vie utile du bien. Le risque de perte à la revente du bien est pris pas le preneur. Le propriétaire légal de l’objet du contrat reste la société bailleresse jusqu’au règlement de toutes les redevances et de l’option d’achat.

La TVA doit être réglée au moment de la conclusion du contrat et elle est basée sur la valeur totale de l’objet du leasing. Le preneur (une société) peut profiter d’un allégement fiscal, mais pas pour des véhicules particuliers.

Les frais d’utilisation (entretien, immatriculation, assurance) sont payés par le preneur.

Leasing opérationnel

Cette forme de financement convient surtout à ceux qui ne s’intéressent qu’à l’utilisation de l’équipement et non pas à la propriété, car à l’échéance du contrat celle-ci n’est pas transférée au preneur.

Le contrat est conclut typiquement pour une durée plus courte que dans le cas d’un leasing financier. Le preneur n’a pas besoin de penser à revendre l’équipement à l’échéance du contrat.

La TVA se paye à chaque redevance mensuelle. Il n’y a pas d’allégements fiscaux (à l’exception du cas de véhicules utilitaires), mais la location représente des frais comptables.

Le preneur peut profiter de tous les avantages de financement hors bilan. La totalité de la mensualité est une charge d’exploitation et, par conséquent, le résultat avant impôt diminue.